Document d'archives : * : AEROPORT : BRUIT ENVIRONNEMENT Loi 11 juillet 1985, préparation - Groupe de travail relatif aux nuisances phoniques...
Titre :
* : AEROPORT : BRUIT ENVIRONNEMENT Loi 11 juillet 1985, préparation - Groupe de travail relatif aux nuisances phoniques engendrées par les aéronefs et les installations aéroportuaires (Croye Gabolde) : rapport. 1983/01/18
Contenu :
DOSSIER (RAPPORT, LETTRES, NOTES, DOCUMENTS DE TRAVAIL, PROJET DE LOI)
Références : 1985/07/11 L [1982/10, 1983/01, 1983/01/18, 1983/02/09, 1982/02/10, 1982/02/11, 1983/02/14, 1984/02/01, 1984/05/09, 1984/06/18, 1984/06/25, 1984/06/26, 1984/06/27, 1984/07/26, 1984/08/08, 1984/08/23, 1984/08/27, 1984/09/07, 1984/09/]
Personnes :
Blanchard, François, Fabius, Laurent (1946-....), Mauroy, Pierre (1928-....), Mingasson, Paul
Institutions :
Thèmes :
budget, chasse, chemin de fer, construction, construction aéronautique, construction navale, décentralisation, eau, environnement, immigré, industrie, logement, mer, montagne, océanographie, pollution, pêche, reconversion industrielle, route, région, sécurité routière, transport, transport aérien, transport routier, urbanisme, ville nouvelle
Type de document :
Fonctions :
action gouvernementale, aide de l'Etat, aménagement du territoire