Document d'archives : - : Plan directeur d'urbanisme - VAL d'OISE - SEINE-et-MARNE - MAYENNE : Ernée - YVELINES : l'Etang-la-Ville et Poissy -...

Titre :

-  : Plan directeur d'urbanisme - VAL d'OISE - SEINE-et-MARNE - MAYENNE : Ernée - YVELINES : l'Etang-la-Ville et Poissy - SEINE-et-MARNE : Dammarie-les-Lys et LAGNY - OISE : Beauvais - SEINE-st-DENIS - EURE : Ivry-la-Bataille - SEINE MARITIME : Fecamp - SOMME - Verneuil - Vernouillet - Rouen - Elbeuf - Institution des servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation et l'occupation du sol - Evaluation du coût du passage de l'autoroute (voie rapide Rouen Sud II) sur des emprises S.N.C.F. à Sotteville.

Cote :

19850228/1

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