Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ;...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division sécurité, technique (1962-1983)
Contenu :
- (TT6330 - 6333)
Art. 15 à 18
TGV : avant projet, instruction mixte
(1974/80)
- (TT 6334 à 6337)
Art. 19 à 22
- mesures de sécurité dans les chemins de fer, le métro, les VFIL (réseaux CORSE et PROVENCE
(1967-81)
- (TT 6338 à 6353)
Art. 23 à 38
RATP - Commission des marchés
Dossier préparatoire et PV des séances
(1979-1983)
SNCF - conseil d'Administration
- PV des séances (1980/1982)
- comptes et gestions (1970/71)
- (TT 6354 - 55)
Art. 39 et 40
- Aérotrains - ligne expérimentale CERGY-LA-DEFENSE (études et plans)
(1973/74)
- (TT 6356 à 6363)
Art. 41 à 48
- Réglementations du transport des matières dangereuses PV de la Commission Interministérielle
Accidents
(1974 - 1982)
- (TT 6364 / TT 6365)
Art. 49 à 50
- Aéroports : servitudes aéronautiques avant-projets de plan de masse (par aérodrome)
(1972 - 1981)
- (TT 6366 à 6369)
Art. 51 à art. 54
Réglementations Internationales des poids et dimensions des véhicules
(Europe - URSS - Extrême Orient)
(1962 - 1973)
Sommaire
Art 1 (TT 6316) : Plans d’urbanisme directeurs pour les villes des départements de l’Eure, Mayenne, Oise, Seine-Maritime, Seine-et-Marne Seine-St-Denis, 1969-1972 Art 2-54 (TT 6317-TT 6369) : Etudes et réglementations de sécurité et techniques pour différents modes de transports et différents travaux et projets : Chemins de fer, Métro (Art 8-14 : Instructions mixtes, 1975-1982 ; Art 23-36 : PV du conseil d’administration et commission des marchés de la SNCF et RATP, 1979-1983), transports routiers, transports scolaires, aérodromes (servitudes aéronautiques), 1962-1983
Cote :
19850228/1-19850228/54
Publication :
Archives nationales
1985
Informations sur le producteur :
Division Sécurité et technique (direction des transports terrestres) (1974-1983)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_007213
Lieux :
mayenne (pays-de-la-loire , département), seine-saint-denis (ile-de-france , département), oise (picardie , département), seine-et-marne (ile-de-france , département), seine-maritime (haute-normandie , département)
Thèmes :
aérodrome, chemin de fer, document d'urbanisme, marché public, métro, sécurité, train à grande vitesse, transport aérien, transport routier, transport scolaire, transport urbain, urbanisme
Type de document :
marché public, plan d'urbanisme, procès-verbal de séance, étude