Document d'archives : AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Transformation de l'Association syndicale...
Titre :
AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Transformation de l'Association syndicale d'irrigation du Hurepoix, d'association libre en association autorisée : un arrêté préfectoral, correspondance (1967) ; enquête d'utilité publique concernant les travaux d'irrigation présentés par cette association : rapport du commissaire-enquêteur, correspondance (1968 - 1969).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT80 3O/1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
AVRAINVILLE (service producteur)
AVRAINVILLE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, association syndicale de propriétaires, commissaire enquêteur, cours d'eau, enquête publique, irrigation, réseau de distribution, équipement collectif