Document d'archives : Office public d'aménagement et de construction de Montpellier OPAC et centre communal d'action sociale CCAS, garantie d'emprunt :...
Titre :
Office public d'aménagement et de construction de Montpellier OPAC et centre communal d'action sociale CCAS, garantie d'emprunt : dossiers avec contrat de prêt, avenant à la convention de garantie, conditions particulières et générales, tableau d'amortissement, fiche financière récapitulative, plans, avis, décisions et délibérations concernant le groupe ARCADE, des travaux d'agrandissement et réhabilitations de logements dans différents bâtiments, le financement complémentaire des travaux immobiliers de JAZZ-ACTION Montpellier et de financements divers, des négociations de contrats et concernant des mesures exeptionnelles d'allongement de la durée des prêts (1987-1997). Demandes de tableau d'amortissement pour l'enregistrement DUCAT (1992-1995).
Cote :
607 W 56
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Institutions :
Centre Communal d'Action Sociale, Jazz action musique, école de musique, Office Public d'Aménagement et de Construction de Montpellier, Société française des habitations économiques, société anonyme
Thèmes :
Type de document :
AVIS, CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER, FICHE, PLANS