Document d'archives : 2 Q 11738 à 11739. Tables des successions acquittées (1806-1824)
Contenu :
Tables semi-alphabétiques mentionnant les dates auxquelles les successions ont été enregistrées dans les " Déclarations de mutations par décès ou absences " du bureau de l'Enregistrement des Sables-d'Olonne.
Ces tables sont remplacées à partir du 1er janvier 1825 par les " Tables des déclarations de successions ou absences ".
Ces tables sont remplacées à partir du 1er janvier 1825 par les " Tables des déclarations de successions ou absences ".
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Importance matérielle :
0.118
Lieux :
Talmont-Saint-Hilaire (canton), Moutiers-les-Mauxfaits (canton), Mothe-Achard, La (canton), Sables-d'Olonne, Les (canton)