Document d'archives : « Séance du 23 Fructidor an 9 » (10 septembre 1801).
Contenu :
« Présents les citoyens Besnard, Lebrun [Gardeur-Lebrun], Montrocher, Duchemin, Lecreulx [Le Creulx], Le Sage, Blin, Rolland, Lefebvre, Lamandé, Cessart, Duperron et Lebrun neveu. »
- Affaire n° 231, rapportée par le citoyen Besnard. Département du Calvados. « Route de Rouen à Rennes. »
- Affaire n° 232, rapportée par le citoyen Besnard. Département de l'Eure. « Moulin à établir sur la rivière de l'Eure. »
- Affaire n° 233, rapportée par le citoyen Besnard. Département de l'Eure. « Moulin de Pitre [Pitres] sur la rivière d'Andelle. »
- Affaire n° 234, rapportée par le citoyen Besnard. Département de l'Eure. « Moulin à tan de citoyen Marguerit. »
- Affaire n° 232 (sic), rapportée par le citoyen Gauthey. Département de la Drôme. « Navigation du Rhône au passage vis-à-vis de la ville de Valence. »
- Affaire n° 233, rapportée par le citoyen Gauthey. Département du Vaucluse. « Digue contre la Durance. »
- Affaire n° 234, rapportée par le citoyen Gauthey. Département du Rhône. « Port de Givors. »
Lieux :
Vaucluse (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), Rennes (Ille-et-Vilaine), Durance (cours d'eau), Rouen (Seine-Maritime), Drôme (Rhône-Alpes , département), Eure (Haute-Normandie , département), Valence (Drôme), Calvados (Basse-Normandie , département), Givors (Rhône), Rhône (cours d'eau), Rhône (Rhône-Alpes , département)