Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : C.E.C.A. COMITE AD HOC "problèmes charbonniers" COMPTES RENDUS DES REUNION DES : 27 JUILLET 1966 15 SEPTEMBRE 1966 06...

Date : 1909 - 1976

Voir le contexte de la notice

Titre :

C.E.C.A. COMITE AD HOC "problèmes charbonniers" COMPTES RENDUS DES REUNION DES : 27 JUILLET 1966 15 SEPTEMBRE 1966 06 OCTOBRE 1966 25 OCTOBRE 1966 04 NOVEMBRE 1966 09-10 NOVEMBRE 1966 16 NOVEMBRE 1966 14 DECEMBRE 1966 13 JANVIER 1967 24 JANVIER 1967 07-08 FEVRIER 1967 08 MARS 1967 22 MARS 1967 25 AVRIL 1967 20 JUIN 1967 APPROVISIONNEMENT DE LA C.E.C.A. EN CHARBON A COKE, ETUDES DE LA HAUTE AUTORITE : 1964-1965

Cote :

19771432/58

Inventaire d'archives :

Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Direction gaz, électricité, charbon ; Service charbon (1909-1976)

Institutions :

Communauté européenne

Lieux :

Ruhr (Allemagne), Sarre (Allemagne), Rhénanie-Palatinat (Allemagne), Allemagne

Thèmes :

Plan 1, Plan 2, Plan 3, Plan 4, Plan 6, acier, charbon, commerce extérieur, exportation, gaz, houillère, importation, mine, nationalisation, politique des prix, production, électricité, énergie nucléaire

Type de document :

compte-rendu de séance, convention, documentation, procès-verbal de séance, rapport, statistique, étude

Fonctions :

contrôle financier, intervention économique, planification, politique communautaire, relations internationales, tutelle

Partager :