Document d'archives : 23 germinal an VII-5 mai 1814
Contenu :
Présentation du contenu
Renferme en particulier une circulaire de l'intendance générale du 5 septembre 1814 sur la formation de l'état des biens et effets appartenant aux établissements ecclésiastiques.
Cote :
B 5
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Recueil, 501 feuilles.
Registre
Registre: Oui
Observations :
Commentaire
Table analytique.
Institutions :
Thèmes :
Premier Empire (1804-1814), Première République (1792-1804), administration départementale, administration locale d'Ancien régime, administration préfectorale, institution ecclésiastique, structure administrative, temporel ecclésiastique