Document d'archives : Associations diocésaines et congrégations religieuses
Contenu :
Reconnaissance légale, autorisations de legs, donations, aliénations, ouvertures et fermetures d’établissements, statut et nomination des ministres du culte : Demandes d’autorisation, arrêtés, décrets,
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, immeuble, organisation religieuse