Inventaire d'archives : Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et associations cultuelles (1900-1982) et dossiers relatifs à...
Titre :
Intérieur ; Cultes. Dons et legs aux congrégations et associations cultuelles (1900-1982) et dossiers relatifs à l'Alsace-Lorraine (1924-1984)
Cote :
19880081/1-19880081/47
Publication :
Archives nationales
1988
Informations sur le producteur :
Bureau central des cultes
Informations sur l'acquisition :
Versement aux Archives nationales en 1988
Historique de conservation :
Versement pris en charge par la Mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur. Il portait la cote interne MI 33588-MI 33634
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
47 boîtes
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014736
Institutions :
Thèmes :
aliénation, association cultuelle, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, immeuble, organisation religieuse