Document d'archives : ARPAJON (Bailliage du marquisat Duquesne).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1697-1698) ; (Bailliage et...
Titre :
ARPAJON (Bailliage du marquisat Duquesne).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1697-1698) ; (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1699-1708).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
B/50
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
BAILLIAGE ET CHATELLENIE ET PREVOTE DE LA VILLE DE CHASTRE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Conditions d'accès :
au bout de 75 ans à partir de 1708
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
17e siècle, 18e siècle, justice, justice seigneuriale, seigneurie, sénéchaussée