Document d'archives : Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.
Contenu :
747 W 1-4 : SIVOM du Centre d'Ornain ; travaux de voirie (1980-1984), travaux d'assainissement (1977-1984), assainissement à Tronville et Ligny (1983), travaux de construction d'un silo (1983), station d'épuration (1981-1984), zone industrielle et zone d'aménagement concertée (ZAC) des Aouisses (1978-1980), travaux d'adduction d'eau (1979-1984), finances diverses, travaux à la piscine (1979-1984), travaux divers (1972-1984), équipements sportifs (1978-1984), salle des fêtes (1978-1984), service des ordures ménagères (1978-1984), affaires diverses (1976-1984) : procès-verbaux de réunions (1976-1984). Contentieux administratifs (1971-1977), affaire de Pargny (1971-1977).Litige SIVOM et commune de Nançois (1977). Litige EDF (1976-1977). 747 W 4-5 : SIVOM du Bel Air, travaux (1978-1984) ; SIVOM du Perthois, entretien de bâtiments ; halle des sports à Ancerville (1979-1983), service voirie, service scolaire, travaux d'assainissement (1978-1984).747 W 6 : SIVOM de la Vallée de la Saulx, travaux d'assainissement (1979), travaux de voirie (1978-1984), lotissement (1978-1980). 747 W 6-7 : SIVOM de Triaucourt-Vaubécourt, service voirie (1979-1984), service scolaire (1970-1981), salle polyvalente (1979-1983), travaux d'assainissement (1978-1981). 747 W 7-8 : SIVOM de Revigny-sur-Ornain, travaux de voirie (1978-1984), assainissement (1977-1979), travaux d'hydraulique (1978-1983), lotissement (1980), adduction d'eau potable (1978-1984), service scolaire (1979-1984), collecte des ordures ménagères (1978-1984).
Cote :
747 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
Ressources complémentaires :
Institutions :
Lieux :
Ornain (France ; cours d'eau), Vaubecourt (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse)
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, aménagement des eaux, aménagement foncier, construction, contentieux administratif, contrôle de légalité, distribution électrique, espace libre, installation sportive, naturalisation, traitement des eaux usées, zone d'aménagement, zone industrielle, équipement collectif, établissement public de coopération intercommunale
Type de document :
dossier individuel, liste nominative, marché public, pièce comptable, procès-verbal de réunion, registre, répertoire