Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cote : 1137 W

Période : 1962 - 1973

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Verdun, centre d'apprentissage, collège technique de garçons, lycée technique municipal, Cité technique : marché public, avants-projets, pla...

Cote : 1145 W

Période : 1962 - 1962

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux (1955-1959). Commissions d'Admission d'Aide Sociale cantonale : procès-verbaux (195...

Cote : 109 W

Période : 1955 - 1959

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Affichage publicitaire : procès-verbaux d'infraction (1975-1976), mise en demeure, réponses aux procureurs (1976).

Cote : 1143 W

Période : 1975 - 1976

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment (1984-1987). Caser...

Cote : 1363 W

Période : 1981 - 1988

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Ministère de l'Economie et des Finances : notes de service (1982). Education Nationale : plan de stationnement des produits pétroliers dans ...

Cote : 879 W

Période : 1977 - 1982

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Bourses d'étude, accidents scolaires : déclarations (1978-1979). Sociétés de musique : chronos, pièces comptables. Coupe de bois : ventes (1...

Cote : 1026 W 1-28

Période : 1972 - 1979

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Financement de la dotation spéciale instituteurs : fiches individuelles (1983-1984), dotation globale de fonctionnement (DGF) (1983-1984) ; ...

Cote : 824 W 1-18

Période : 1976 - 1985

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Fonds départemental scolaire : pièces comptables. Culture : revue de presse (1976-1977).

Cote : 1143 W 1-2

Période : 1974 - 1977

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Accidents scolaires : déclarations (1972-1975). Commande d'imprimés scolaires : marché (1975). Fonds national des allocations familiales, co...

Cote : 1144 W

Période : 1971 - 1976

Fonds : Série W - Archives contemporaines : état des versements

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