Document d'archives : Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment...

Titre :

Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment (1984-1987). Casernes de gendarmerie, construction, entretien (1984-1987). Aménagement des eaux, réseau routier (1981-1988). Madine, villages de chalets de vacances (s.d.). Agents non titulaires, recrutement, indemnisation (1982-1985). Service départemental d'action sociale (SDAS), relogement. Service départemental des incendies : marché public (1983-1985). Lamorville, association de drainage, dissolution (1987-1988). Office public départemental des habitations à loyer modéré (OPDHLM) (1982-1987). Fonctionnaires (1987).

Contenu :

Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny, travaux d'aménagement (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment : marché (1984-1987). Casernes de gendarmerie, construction, entretien : marché (1984-1987). Aménagement des eaux, réseau routier : marché public, délibérations, arrêtés, conventions (1981-1988). Madine, villages de chalets de vacances (s.d.). Agents non titulaires, recrutement, indemnisation (1982-1985). Service départemental d'action sociale (SDAS), relogement. Service départemental des incendies : marché public (1983-1985). Lamorville, association de drainage, dissolution (1987-1988). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : délibérations, arrêtés, correspondance (1982-1987). Fonctionnaires : arrêtés (1987).

Cote :

1363 W

Informations sur le producteur :

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU

Conditions d'accès :

communicable au bout de 30 ans

Ressources complémentaires :

Observations :

TRI. ELIMINER LES DELIBERATIONS DU CONSEIL GENERAL (ART. 13-25)

Archives départementales de la Meuse

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