Document d'archives : Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment...
Titre :
Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment (1984-1987). Casernes de gendarmerie, construction, entretien (1984-1987). Aménagement des eaux, réseau routier (1981-1988). Madine, villages de chalets de vacances (s.d.). Agents non titulaires, recrutement, indemnisation (1982-1985). Service départemental d'action sociale (SDAS), relogement. Service départemental des incendies : marché public (1983-1985). Lamorville, association de drainage, dissolution (1987-1988). Office public départemental des habitations à loyer modéré (OPDHLM) (1982-1987). Fonctionnaires (1987).
Contenu :
Cote :
1363 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Ressources complémentaires :
Observations :
Institutions :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CONSERVATION DEPARTEMENTALE DES MUSEES, PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU, SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS, SERVICE DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, association, bâtiment administratif, contrôle de légalité, environnement, gendarmerie, habitation à loyer modéré, infrastructure militaire, naturalisation, remembrement rural, établissement d'enseignement
Type de document :
arrêté du président du conseil général, dossier individuel, délibération, liste nominative, marché public, registre, répertoire