Document d'archives : Ministère de l'Economie et des Finances : notes de service (1982). Education Nationale : plan de stationnement des produits...
Titre :
Ministère de l'Economie et des Finances : notes de service (1982). Education Nationale : plan de stationnement des produits pétroliers dans les établissements scolaires (1977). Agriculture : note de service (1981), équipements publics ruraux : assiette de calcul des subventions.
Cote :
879 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
Ressources complémentaires :
Observations :
ELIMINABLE
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, administration centrale, agriculture, communication, finances publiques, naturalisation, établissement d'enseignement, établissement public d'hospitalisation
Type de document :
dossier individuel, liste nominative, note, registre, répertoire, texte officiel