Document d'archives : Aspres-sur-Buëch, syndicat du canal du Pré Mongil et du Verger : constitution, fonctionnement financier, projet de règlement...
Titre :
Aspres-sur-Buëch, syndicat du canal du Pré Mongil et du Verger : constitution, fonctionnement financier, projet de règlement d'eau, nomination du receveur, taxe d'arrosage, rôles de cotisations, déviation des eaux qui alimentent le canal des moulins de la fabrique, contentieux concernant l'entretien de la couverture du canal, suppression de deux lavoirs établis sur le canal, curage du canal, réparations aux ouvrages d'art, réparation au canal.
Cote :
7 S 882
Inventaire d'archives :
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 7S - Travaux d'irrigation et d'aménagement rural