Document d'archives : Thève et Ysieux. - « Projet de règlement pour la police des eaux des rivières… » : projet d'affiche.
Cote :
7 S 2 1(1)
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées
Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
2012-02-16 | Versement numéro via 2012-03801 Val-d'Oise. Direction départementale des territoires |
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
1 affiche