Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise

Source :

GeoNames : Thève (Île-de-France, Val-d'Oise)

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Avant-projet d'aménagement général.

Cote : 7 S 2 2

Période : 1942 - 1942

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Incidents. - Pollution (1870, 1874). Eboulement des berges (1875-1876).

Cote : 7 S 2 8

Période : 1870 - 1876

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Rus de la Fontaine Saint Pierre et de la Fontaine aux Moines. - Etablissement de cressonnières.

Cote : 7 S 2 13

Période : 1859 - 1861

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Ru de la Vieille Thève. - Répartition des dépenses de curage (1900). Décision d'un curage extraordinaire (1911). Déversement des eaux du lot...

Cote : 7 S 2 16

Période : 1900 - 1928

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Règlement général. - Enquête et élaboration du texte (1850-1866). Fixation des largeurs (1860-1861).

Cote : 7 S 2 1

Période : 1850 - 1866

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Thève et Ysieux. - « Projet de règlement pour la police des eaux des rivières… » : projet d'affiche.

Cote : 7 S 2 1(1)

Période : 1853 - 1853

Fonds : Catalogue (2019)
Asnières-sur-Oise. - « Vannage à établir sur la Thève… à Baillon » : plan du cours d'eau.

Cote : 7 S 2 15(1)

Période : 1872 - 1872

Fonds : Catalogue (2019)
Curage des rivières. - Organisation des travaux.

Cote : 7 S 2 3

Période : 1854 - 1945

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
« Association syndicale : organisation, règlement, fonctionnement ».

Cote : 7 S 2 7

Période : 1863 - 1890

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Rivière de la Thève et ses affluents.

Cote : 7 S 2 8 à 17

Période : 1820 - 1938

Fonds : Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)

Thève (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise

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