Document d'archives : b- gestion des personnels Définition de nouveaux statuts : notes sur les personnels des nouveaux EPST, correspondance avec le...
Titre :
b- gestion des personnels Définition de nouveaux statuts : notes sur les personnels des nouveaux EPST, correspondance avec le Premier Ministre et le Ministre de l'Economie et des Finances, projets de décrets, décrets portant statuts particulièrs des corps de fonctionnaires du CNRS, de l'INRA, l'INSERM et l'ORSTOM, notes de la DOPP sur la programmation de l'emploi scientifique 1982 - 1985 Développement de la mobilité des personnels de la recherche publique : travaux et rapports de la commission du CSRT sur l'emploi scientifique, note de l'INSERM 1984 - 1986 Décorations et promotions des personnels dans l'Ordre national du Mérite et l'Ordre national de la Légion d'honneur : fiches de candidature, propositions, listes des promus 1982 - 1986
Cote :
19900594/12
Personnes :
Thèmes :
aide à la recherche, association, autorisation de programme, budget, cabinet ministériel, coopération scientifique, enseignement, entreprise, fonds de la recherche, grand équipement scientifique, groupement d'intérêt public, loi d'orientation, loi de programme, ministère, organisme de recherche, plan 9, programme de recherche, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, région
Type de document :
budget, chrono, compte-rendu de séance, loi, note de service, organigramme, procès-verbal de séance
Fonctions :
action gouvernementale, coordination, exécution budgétaire, financement, formation, législation, organisation administrative, planification, préparation budgétaire, relations internationales, réglementation, tutelle