Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : (Société de secours minière de) BRASSAC 235 - Cabinet dentaire à BRASSAC-les-MINES - 1959 236 - Salle de consultations avec...

Date : 1938 - 1975

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Titre :

(Société de secours minière de) BRASSAC 235 - Cabinet dentaire à BRASSAC-les-MINES - 1959 236 - Salle de consultations avec logement d'infirmière à la COMBELLE - 1960 237 - Projet d'extension du service de radiologie et de création d'un service de kinésithérapie - 1966 (Société de secours minière de) COMMENTRY 238 - Cabinet dentaire à SAINT-ELOY-les-MINES - 1959 239 - Acquisition d'une table de radio pour le centre médical de SAINT-ELOY - 1961 240 - Centre de mécanothérapie à RAZÈS - 1965 241 - Construction d'un centre de spécialités médico-sanitaire à RAZÈS - 1968 (Société de secours minière de l') ISÈRE 242 - Salle de consultation dans un immeuble à LA MURE - 1964 (Société de secours minière de) MESSEIX 243 - Projet de création de salle de consultations et pharmacie - 1965 (Société de secours minière de la) LOIRE 244 - Centre médico-administratif à SAINT-ETIENNE - 1969

Cote :

19760234/82

Inventaire d'archives :

Sécurité sociale ; Sous-direction de l'assurance maladie ; Bureau régime des prestations d'assurance-maladie du régime général, action socia...

Thèmes :

accord international, action sociale, allocation familiale, assurance maladie, assurance vieillesse, invalidité, prestation sociale, protection sociale, régime minier, santé, sécurité sociale, équipement, établissements et services sociaux et médico-sociaux

Type de document :

accord international, chrono, convention, correspondance, document préparatoire, décision, procès-verbal de séance, rapport, rapport d'activité

Fonctions :

contentieux, relations internationales, tutelle

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