Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre Charleuf : dossier (1776). Coups et blessures au cabaret par Menard contre...

Date : 1776 - 1789

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Titre :

Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre Charleuf : dossier (1776). Coups et blessures au cabaret par Menard contre Beraud bourgeois de Cercy-la-Tour : dossier (1780). Cause de la fille du cordonnier et cabaretier Lardereau au nom de sa fille contre le couple de boulangers Martinet pour coups et blessures : dossier (1781). Vols répétés dans la juridiction par certains hommes du Bourbonnais : dossier (1787). Propos diffamatoires de Michau aubergiste de Cercy-la-Tour contre la fille du chirurgien Thevenet : dossier (1789). Vols pendant le carnaval de Cercy-la-Tour par les femmes Desfaux et Denizeau au détriment du couple Barlault : dossier (1789).

Cote :

6 B 10

Inventaire d'archives :

Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour de Cercy

Description physique :

Liasse papier. Pièce parchemin.

Lieux :

Cercy-la-Tour (Nièvre, France)

Thèmes :

Type de document :

Liasse papier. Pièce parchemin.

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