Document d'archives : Taxe de pesage, 1942 ; taxe de pâturage, 1942-1944 ; passage des autobus, 1945 ; service postal et téléphonique, 1940-1945 ;...

Titre :

Taxe de pesage, 1942 ; taxe de pâturage, 1942-1944 ; passage des autobus, 1945 ; service postal et téléphonique, 1940-1945 ; tarif d'ouverture des fosses, 1942-1944 ; assurances, 1947-1949 ; baux, 1943-1952 ; employés communaux, 1944 ; cantonniers, 1939-1949 ; chemins départementaux (modification du chemin départemental n° 10 (plans), 1949-1950 ; chemin départemental : modification des alignements et construction d'un pont sur le canal du Clain (plans), 1952-1954) ; chemins vicinaux (financement de l'entretien, 1947-1949 ; entretien du chemin vicinal n° 5, 1947 ; amélioration de tracé et entretien des chemins vicinaux n° 8 et 15 (plans), 1948-1950 ; modification du plan des alignements du chemin vicinal n° 9 (plans), 1950-1955) ; chemins ruraux (commissions : nomination, 1945 ; entretien, 1941 ; construction du chemin rural de l'Épine (plans), 1950-1952 ; ouverture, fixation de tracé et construction du chemin rural n° 7 des Cinq Abbés (plans), 1951-1959).

Description physique :

Importance matérielle :
0.091

Archives départementales de la Vendée

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