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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : SNCFA . Nouveau statut de la SNCFA ; pouvoirs de tutelle (textes) ; constitution d'un conseil d'administration ; procès-verbal...

Date : 1960 - 1963

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Titre :

SNCFA . Nouveau statut de la SNCFA ; pouvoirs de tutelle (textes) ; constitution d'un conseil d'administration ; procès-verbal des séances (1960-1963) ; affaire Mouloud (1960-1963)

Cote :

19770937/5

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des chemins de fer - Sous-direction des transports ferroviaires ; Division plan, ...

Lieux :

maghreb, tunisie, maroc, sahara (désert), algérie

Thèmes :

budget, chemin de fer, conseil d'administration, gare routière, route, statut juridique, tramway, transport de voyageurs, transport routier

Type de document :

budget, cahier des charges, convention, procès-verbal de séance, rapport, statistique, statuts

Fonctions :

comptabilité, réglementation

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