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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 2 janvier-30 décembre 1737

Date : 1737 - 1737

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Contenu :

Contenu

Pierre Vernety instrumente en plusieurs occasions dans le registre de son père. Un acte de ratification est pris par un autre notaire d'Avignon, Ignace Dominique Pastour, au fol. 264 v°.

Avec table alphabétique des noms.

Cote :

3 E 67/343

Inventaire d'archives :

Notariat de Sorgues

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 444 fol.

Personnes :

Pastour, Ignace Dominique, Vernety, Jean-Baptiste, Vernety, Pierre

Personnes ou Institutions :

Notariat de Sorgues

Lieux :

Avignon (Vaucluse, France), Sorgues (Vaucluse, France), Entraigues-sur-la-Sorgue (Vaucluse, France)

Thèmes :

droit de la famille, droit des obligations, patrimoine privé

Type de document :

minute notariale

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