Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Budgets 1962-1963

Date : 1956 - 1971

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Contenu :

Budget 1962 : R.T.L.N-comptes définitifs des dépenses du budget général-théâtres nationaux : collectif 1962-prévisions 1962-questions parlementaires 1961/1963

Budget 1963 :

prévisions des théâtres nationaux-collectif 1963-théâtres nationaux décentralisation lyrique et danse-perspectives 1964-budget voté 1963
préparation-propositions-réponses aux questionnaires de l'A.N et Sénat débat parlementaire-suppression de crédit-comptes définitifs des dépenses

Cote :

19800368/2

Inventaire d'archives :

Culture ; Direction théâtre, spectacles (1948-1980)

Institutions :

Comédie-Française (Paris), Odéon-Théâtre de l'Europe (Paris), Opéra national de Paris, Réunion des théâtres lyriques nationaux (France), Théâtre national de Chaillot (Paris)

Lieux :

Thèmes :

Plan 4, Plan 5, Plan 6, action culturelle, budget, casino, chant, création artistique, festival, fiscalité, musique, opéra, personnel, spectacle, théâtre, théâtre municipal, théâtre national, équipement, établissement culturel

Type de document :

Fonctions :

aide de l'Etat, contrôle technique, financement, inspection, planification, préparation budgétaire, réglementation, tutelle

Activité :

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