Document d'archives : BORELLI Joseph, journalier, ROLLAND Siméon, journalier, vol avec violence d'un portefeuille, La Crau (10 janvier-18 août 1921)...

Titre :

BORELLI Joseph, journalier, ROLLAND Siméon, journalier, vol avec violence d'un portefeuille, La Crau (10 janvier-18 août 1921) (1365) ; DEVILLE Marie-Léonie épouse DUFRENE, tenancière de bar et ménagère, DRAGOL Annette, domestique de bar, avortement en complicité, Toulon (11 janvier-07 juillet 1921) ; DJILELI Ben Mohamed, journalier, meurtre d'un compatriote, Saint-Raphaël (16 janvier-09 avril 1921) ; MARCELLINO Jean-Louis, sans profession, vols de bijoux, d'une somme d'argent, de revolvers, d'appareils à photos, d'une paire de jumelle, de chaussettes et de divers objets mobiliers, Toulon (21 janvier-18 août 1921) (1366) ; AIROLDI Pascal, inscrit maritime profession inconnue, RENUCCI Paul, docker, vol de bijoux, de titres de capitalisation de la société "La Sénéquanaise", d'un sac à main et de six pochettes brodées, Toulon (03 février-11 juillet 1921) ; AUDIGNON Etienne, comptable à la Commission de réforme, BIANCARDINI Zacharie, ex-comptable à la Commission de réforme, CASTA Martin, coiffeur, CIPRIANI Paul, sans profession, GRISONI Pierre, ex-employé de la Commission de réforme, LE CLAIR Paul, gardien de bureau à l'arsenal, MARIANI Charles, ouvrier, RICHIARDI Alexandre, glacier et employé à la Commission de réforme, RIOU Victor, commis de perception, faux et usage de faux titres de pensions miliaitres et de cartes de convocation de la Commission de réforme, Toulon (04 février 1921-17 janvier 1923) (1367) ; BILLAUDAZ Pierre, FABIANI Marcel, garçon café, FUNEL Simon, navigateur, PAGES Cécile veuve SOUSTRE, tenancière de maison de tolérance, vols de linge de maison, de vêtements, de couverts, d'un réveil, d'une pendule, de billes de billard, d'une carabine, de jumelle, de liqueurs, tentative de vol et à l'encontre de PAGES Cécile, hébergement de malfaiteurs et recel, Boulouris, Puget-sur-Argens, Saint-Aygulf, Saint-Raphaël et Sainte-Maxime (20 février 1921-26 janvier 1938) (1368).

Cote :

2 U 740

Observations :

Commentaire
(1365) L'arrêt est rendu le 4 juillet 1921, l'arrêt cassation du 18/8/1921.
(1366) L'arrêt est rendu le 13 juillet 1921.
(1367) L'arrêt est rendu le 16 juillet 1922.
(1368) Arrêts rendus le 7 octobre 1921, 14 janvier 1925 et 27 janvier 1936.

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