Département du VAL d'OISE Butry S/Oise - Erosion des berges (servitude) Oise : Aménagement au grand gabarit Sinistres bateaux : "Véronique" - "Moga" - "Citerna". 1970 - 1980 Département du VAUCLUSE Avignon : - Déclassement de terrains au profit défense Nationale Le Rhône : - limites du domaine public fluvial Chute d'Avignon : - Instances RIPPERT d'ALAUZIER et SANCHEZ. 1973 - 1979 Département de la "Le Lay" VENDEE Commune d'Angles - Aménagement de la boucle "des Mottes". 1976 - 1977 Département de l'YONNE Rivière l'Yonne - Projet d'aménagement base loisirs et d'un plan d'eau à Joigny-Saint-Aubin - CEZY Canal de Bourgogne - Traversée par la ligne nouvelle à grande vitesse Paris-Sud-Est de la SNCF - Réservoir du Bourdon - Modification des consignes d'exploitation pour les besoins de son utilisation touristique. 1973 - 1981 Département des YVELINES - Accident bateau "Solange" - "Smack" Rivière de Seine Commune de Chatou (P.K. 45.290) Commune d'Andresy - Remise de terrains aux services des domaines. 1941 - 1981

19870379/21

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation, contentieux (...