Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation,...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation, contentieux (1974-1981)
Contenu :
Sommaire
Art 1-21 (VN 1167-VN 1187). Acquisitions, cessions ou concessions de terrains, aménagement, accidents survenus à des bateaux, par département, 1974-1981
Cote :
19870379/1-19870379/21
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Bureau Sécurité – Gestion du domaine et contentieux (sous-direction des transports par voies navigables)
Description :
Mise en forme :
Classement par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014283