Département de la LOIRE - Problèmes posés par la construction d'une digue de retenue des eaux de ruissellement sur une propriété privée Ville de Roanne. 1976 - Aménagement de la voie de liaison entre les carrefours BRIAND-DORIAN. 1981 Département de la LOIRE-ATLANTIQUE - Affectation d'un terrain sis à NANTES et dépendant du service de la navigation de la LOIRE-ATLANTIQUE - U.E.R. médecine et techniques médicales et V.E.R. sciences pharmaceutiques. 1977 - 1982 Département du LOIRET Canal de Briare Commune de Chalette-sur-Loing - Remise de terrains aux domaines "La Loire". 1972 - Aménagement de la vallée de la Loire - Etablissement d'un plan de protection des Iles. 1980 Département du LOT-et-GARONNE Canal latéral à la Garonne - Accident du bateau "Espoir" Rivière "La Baïse" - Reclassement de la section déclassée en 1954 (loi n° 54.717 du 10 juillet 1954). 1975 - voeu du Conseil Municipal de Nérac Fleuve "La Garonne" - Accident mortel survenu le 11.06.75 à MARMANDE à bord du bateau "Perthus" à la Sté "SIDA". 1980 Département du MAINE-et-LOIRE Rivière "La Maine" au lieudit "Le Verdon" - Travaux de construction d'un barrage Rivière "Le THOUET - Construction d'une passerelle piéton Ville de Saumur - Plan espace vert du Thouet. 1975 - 1980 Département de la MARNE - Traversée de Chateau-Thierry Désaffectation du Pont Public - Intervention de M. André ROSSI, Ministre du Commerce Extérieur. 1958 Canal latéral à la Marne Canal de jonction Port Municipal de Chalons-sur-Marne - Concession à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Chalons-sur-Marne. 1981

19870379/7

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation, contentieux (...