Département de la HAUTE-MARNE Canal de la Marne à la Saöne - Déclassement de postes d'agents des T.P.E. - Remplacement par des postes d'éclusières aux frontières auxiliaires. 1975 Rivière de Marne - Gestion d'une prise d'eau Micro-centrale de Bienville - Affaire J. LE MESRE Port de CHEVILLON Utilisation par des entreprises de terre-pleins faisant partie du port. 1981 Département de MEURTHE-et-MOSELLE - déclassement parcelles - Dommâges causées par des infiltrations dans des propriétés agricoles riveraines - Accidents bateau "ADAGIO" - "DALA" - "JALISA" "GEOFFROY" - "HERY" - "RADIUM" - "JALYDA" - 1976 "DERNIER CRI" - "INGLOBO" - éclairage des écluses et des ponts franchissant les écluses sur le territoire de la commune de FLEVILLE. 1982 Département de la MEUSE - Incident survenu entre M. BOULANGER et M. BALON chargé de la subdivision de la navigation de Verdun - canal de la Marne au Rhin. 1975 - Arrêts de la navigation des 29 et 30.05.79 - Accidents bateaux "GOBI" - "TARARE" - "LUNIC" - Accident ferroviaire du 18.03.76 à l'entrée Est de Bar-le-Duc occasionné par une voiture automobile immobilisée sur la voie ferrée après avoir franchi le passage à niveau - Déraillement du train avec endommagement du Pont métallique enjambant le canal et chute de wagons dans le lit du canal. 1980 Département du MORBIHAN - Rivière de l'Oust - Communes de Redon et St Jean-la-Poterie - Projet de déclassement de "la Boucle" de l'Oust et de classement de la "coupure" d'Aucfer". 1968 - Rivière de "Vilaine" Barrage d'Arzal - Textes divers - Arrêtés du 15.11.1968 - Arrêté du 12.12.1969 - " " 28.04.1970. 1981

19870379/8

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation, contentieux (...