Département de la DORDOGNE - Rivière "Isle" - Situation juridique des barrages - Rivière "la Dordogne" - Délimitation de la rivière à Siorac. 1975 - 1979 Département du DOUBS - Demande d'affectation au Ministère des Transports DTT/VN des terrains de l'ex-école militaire des ponts à Besançon (Doubs) - Canal Rhône au Rhin - Extension de la concession. 1978 - 1981 Département de la DROME - Construction digue sur le Rhône en vue de protéger le plan d'eau du quartier des Iles à Valence - Aménagement de St Vallier. 1975 - Installations nautiques à Laveyron. 1976 Département de l'EURE - Commune d'Amfreville-sous-les Monts - Remise aux domaines pour aliénation d'un ancien bras de Seine - Commune de Vatterville - Eure - Bras Mont du 1976 Livart - Remise aux domaines pour aliénation de terrains appartenant à l'Etat - Commune de Pont de l'Arche - Stationnement d'une péniche. 1980 Département de l'EURE-et-LOIR - Rivière l'Eure - Canton de Courville-S/Eure - Requête du Président de l'Association "Les Pêcheurs courvillois" relative à l'entretien de la rivière. 1978 Département du FINISTERE - Alimentation en eau potable de l'Arsenal de BREST et ses dépendances - Délimitation de l'ODET limite transversale de la mer - décret du 17.03.1875. 1975 - 1981

19870379/3

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables ; Division gestion du domaine, réglementation, contentieux (...