Document d'archives : Département de l'AIN Lac de NANTUA - Régime juridique du Lac - Acte de cession du Lac intervenu entre l'Etat et la ville de...
Titre :
Département de l'AIN Lac de NANTUA - Régime juridique du Lac - Acte de cession du Lac intervenu entre l'Etat et la ville de NANTUA - Rivière la Saône. 1977 - Accident du bateau "BERGEN" à l'écluse de Thoissey. 1981 Département de l'AISNE - Déclassement parcelle de terrain - Accident bateau-citerne "SYLVIE". 1975 - 1981 Département de l'ARDECHE - Implantation d'une micro-centrale hydro-électrique sur la rivière l'Eyrieux en amant de St Sauveur-de-Montagut. 1977 - 1978 Département des ARDENNES - Accident bateau "Mary-Dearé" - Accident bateau belge "Du rane" à M. DEMOUSTIEZ. 1976 - 1980 Département de l'AUDE - Remise de terrain à l'Administration des Domaines - Aménagement hydraulique du FRESQUEL. 1974 - 1981 Département de l'AVEYRON - Ruisseau "Le Cernon" - Accident survenu le 15 avril 1963 : l'enfant des époux BOUKETACHE s'est noyé dans le Cernon - Réclamation adressée au Médiateur par M. Raoul BAYOU député, en faveur des époux BOUKETACHE. 1978
Cote :
19870379/1