Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 2 janvier-29 décembre 1762

Date : 1762 - 1762

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Contenu :

Contenu

À noter : l'établissement de bureaux de l'hôpital de Sorgues (12 mai 1762) ; le prix-fait de travaux aux bâtiments de l'hôpital (13 juillet 1762) avec quittances en marge (10 et 11 janvier 1763).

Cote :

3 E 67/368

Inventaire d'archives :

Notariat de Sorgues

Description physique :

Description physique:

Registre

Registre: Oui

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 458 fol.

Personnes :

Vernety, Pierre

Institutions :

Hôpital-hospice de Sorgues

Personnes ou Institutions :

Notariat de Sorgues

Lieux :

Avignon (Vaucluse, France), Sorgues (Vaucluse, France) -- Hôpital, Bédarrides (Vaucluse, France), Sorgues (Vaucluse, France), Pernes-les-Fontaines (Vaucluse, France)

Thèmes :

droit de la famille, droit des obligations, hôpital, patrimoine privé

Type de document :

minute notariale, prix-fait

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