Document d'archives : Commission mixte MRT - Ministère du Plan et de l'Aménagement du territoire, dite Commission Recherche-Plan : composition,...
Titre :
Commission mixte MRT - Ministère du Plan et de l'Aménagement du territoire, dite Commission Recherche-Plan : composition, calendrier, dossier de consultation, CR de réunions, contributions écrites des membres, rapport général, 23 avril 1985 ; remarques des syndicats mars-avril 1935
Cote :
Dossier 2
Personnes :
Thèmes :
aide à la recherche, association, autorisation de programme, budget, cabinet ministériel, coopération scientifique, enseignement, entreprise, fonds de la recherche, grand équipement scientifique, groupement d'intérêt public, loi d'orientation, loi de programme, ministère, organisme de recherche, plan 9, programme de recherche, recherche, recherche appliquée, recherche et développement, région
Type de document :
budget, chrono, compte-rendu de séance, loi, note de service, organigramme, procès-verbal de séance
Fonctions :
action gouvernementale, coordination, exécution budgétaire, financement, formation, législation, organisation administrative, planification, préparation budgétaire, relations internationales, réglementation, tutelle