Document d'archives : Dossiers d'éléments d'exploitation : bâtiments communaux. - Aiguebelle, Argentine, Arbin, Bourgneuf, Bessans,...

Titre :

Dossiers d'éléments d'exploitation : bâtiments communaux. - Aiguebelle, Argentine, Arbin, Bourgneuf, Bessans, Bourg-Saint-Maurice, Bramans, Chamoux-sur-Gelon, Epierre, Feissons-sur-Isère, Fourneaux, Frontenex, Fréterive : Aiguebelle – Argentine – Arbin – Bourgneuf – Bessans : canalisations d'eau, mobilier de l'école et de la mairie. (plans) Bourgt Saint Maurice – Bramans : pertes de mobilier (locaux scolaires et mairie), matériel d'incendie. – Chamoux : canalisation d'eau. (arrêté préfectoral de constitution du Syndicat intercommunal de Chamoux : 12/4/40 : réglement) – Epierre – Feissons-sur-Isère – Fourneaux inventaire du matérial communal endommagé ou détruit (bibliothèque et mobilier scolaires, matériel de la mairie, de la salle des fêtes du service des eaux, etc.), rapports d'expertise. – Frontenex – Fréterive.

Cote :

952W 96

Conditions d'accès :

Communicable

Archives départementales de la Savoie

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