Document d'archives : Permis de construire n° 326, n° 327, n° 328, n° 329 (2002).
Cote :
623W96
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
BERNADE, Jean-Marie, BOTREL, Yves, CLAVERO, Antoine, DALBY, J.-F., DEMANGE, Pierre, ENJALBERT, Pierre, FAGES, Didier, GALIAY, Emmanuel, LE BOUVIER, Brice, LEFEVRE, Guy, MARMI, Embarek, RICHARD, Didier
Institutions :
Carré d'Archi, Consulat d'Espagne, Louve-Bleue (société civile immobilière)
Type de document :
ARRETE, AUTORISATION, CERTIFICAT, DECLARATION, PERMIS, PETITION, PLAN