Document d'archives : Actes (1793-1826) ; tables décennales (1793-1813).
Cote :
1 E 2
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Original non communicable, voir 5 Mi 5 R 33 pour les actes et 5 Mi TD R 11 et 35 pour les tables décennales.
Description physique :
Description physique:
Registre
Registre: Oui
Lieux :
Le Buscon (Lot-et-Garonne, France) -- Commune rattachée à Estillac (Lot-et-Garonne, France), Estillac (Lot-et-Garonne, France)
Thèmes :
administration communale, agriculture, biens communaux, bâtiment communal, contentieux administratif, décès, défense du territoire, finances communales, fiscalité, hygiène, justice, mariage, naissance, police, population, protection des bâtiments, protection sociale, ravitaillement, santé, urbanisme, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil