Document d'archives : Nuisances et pollution des véhicules à moteur, études et réflexion sur l'avenir de l'automobile :

Contenu :

- Automobiles et nuisances, pour un programme d'action : rapport du groupe de travail créé par Mr le Premier ministre, 97 p. La Documentation Française, 1971
- Nuisances des véhicules à moteur : notes, études dont nuisances acoustiques des véhicules, 21 p. , sans-date
- Organisation de coopération et de développement économiques : le bruit des véhicules à moteur, document de travail, 118 p. 1971
- BPICA (bureau permanent international des constructeurs automobiles) :augmentation du coût et de la consommation de carburant des voitures particulières dans le cas de réduction des niveaux limites de CO et HC applicables à partir de 1980 : étude, 1976
- Groupe Frybourg : études, comptes rendus de réunions, rapport dont chapitre 4 la réglementation applicables aux véhicules, 1971-1976
- Nuisances sonores et pollutions des véhicules à moteur : notes, correspondance, comptes-rendus de réunion, projet de directives du conseil de la CEE relatif au niveau sonore, 1972-1980
- Assiette fiscale automobile : notes, circulaires, études, comptes-rendus de réunion, 1972-1977
- Groupe interministériel de réflexion sur l'avenir de l'automobile : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, programme de travail, 1973-1977
- Le véhicule électrique : journées d'études sur le véhicule électrique à Arc et Senans : notes, résumé des débats, 8-9 février 1973
- "Pour un développement des véhicules électriques" : rapport remis au gouvernement le 15 novembre 1974, 159 p.
- La Documentation Française, 1974 : vers une deuxième génération de véhicules ? Les véhicules électriques, collection environnement, 195 p. La Documentation Française, 1974,

Cote :

19950533/13

Type de document :

rapport, étude

Fonctions :

prévention, étude

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