Document d'archives : Recette locale de Villeneuve-sur-Yonne
Contenu :
Registres de correspondance du receveur (1793-1823) ; sommiers des biens nationaux (1787-1791) ; registres de recette des revenus des biens des émigrés (1793-1831) ; sommier des recettes faites sur les biens d'émigrés (1793-an XIII) ; registre de recette des revenus des biens de la Légion d'honneur (an XIII-1814).
Cote :
Q 1715 à 1725, 1812 à 1813
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Bureau de l'enregistrement et des domaines (Villeneuve-sur-Yonne, Yonne, France)
Description :
Critères de sélection :
conservation
Ressources complémentaires :
Q 1715-1725 : Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 61-62. Q 1812-1813 : Hohl (Claude), Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q : biens nationaux, domaines, 2e et 3e suppléments, Auxerre, dactyl., 1977, p. 11.