Document d'archives : Réponses des conseils généraux et des préfets.
Contenu :
Classement départemental : Aisne, Basses-Alpes, Ardennes, Ariège, Aveyron, Calvados, Charente-Inférieure, Côtes-du-Nord, Doubs, Eure-et-Loir, Gard, Haute-Garonne, Gers, Ille-et-Vilaine, Isère, Loir-et-Cher, Loire, Haute-Loire, Loiret, Lozère, Marne, Morbihan, Nièvre, Orne, Basses-Pyrénées, Pyrénées-Orientales, Haut-Rhin, Rhône, Haute-Saône, Deux-Sèvres, Var, Vosges.
À noter : réponse du conseil général du Nord en C//3087.
Cote :
C//3082
Inventaire d'archives :
Commission d’enquête sur l’exploitation du monopole des tabacs et des poudres (1873-1876)