Document d'archives : Dunes, refus de la commune d'en aliéner une partie à un particulier : délibération municipale (1879). Terrain, acquisition par la...
Titre :
Dunes, refus de la commune d'en aliéner une partie à un particulier : délibération municipale (1879). Terrain, acquisition par la commune (1863-1864). Terrains communaux, aliénations (1862-1863, 1866-1868, 1873, 1875, 1888-1893, 1896) [un plan a été extrait de ce dossier].
Contenu :
Présentation du contenu
Ces dossiers étaient anciennement cotés 2 O 661.
Cote :
2 O 1369
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)