Document d'archives : Sentence arbitrale concernant un bois appartenant à cette communauté, situé au delà de la rivière de Saône et divisé en quatre...
Titre :
Sentence arbitrale concernant un bois appartenant à cette communauté, situé au delà de la rivière de Saône et divisé en quatre parties, ou quatre bois, nommés : La Prenay, La Roye, La Brosse et Dormay ; copie collationnée de l'affranchissement des habitants d'Uchizy, dont le titre original était déposé dans les archives de l'abbaye de Tournus ; sentence du Bailliage de Mâcon, contre les habitants d'Arbigny, au sujet de délits et restitution de boeufs ; extraits collationnés de plusieurs arrêts du Grand Conseil, en faveur des habitants d'Uchizy, relativement aux bois, prés et pâturages qu'ils possèdent dans la prairie d'Arbigny.
Cote :
C 448
Inventaire d'archives :
Administrations civiles [Saône-et-Loire] inventaire sommaire, C 1 - 840