Document d'archives : État des biens communaux, mise en valeur : questionnaire, correspondance (1866 – 1869). Transactions, acquisitions (1863-1930) ;...
Titre :
État des biens communaux, mise en valeur : questionnaire, correspondance (1866 – 1869). Transactions, acquisitions (1863-1930) ; ventes (1864-1930) ; échanges de terrains (1880) ; baux (1864-1939) ; bail du presbytère (1915-1931) : extraits de délibérations du Conseil municipal, actes de vente, correspondance (1863 – 1939). Patrimoine communal, occupations du domaine municipal (1863-1930) ; délimitations de terrains (1911-1913) : extraits de délibérations du Conseil municipal, plan, correspondance (1863 – 1930). Revenus provenant des biens communaux, forêts, concession de passage, rôles d'affouage, coupes de bois (1864-1935) ; concession de carrière (1903) ; droits de place (1865-1939) ; amodiation de la chasse (1862-1875) : arrêté préfectoral, extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance (1862 – 1939).
Cote :
2 O 2839
Thèmes :
baux ruraux, biens communaux, carrière, coupe de bois, droit de place, forêt communale, lot de chasse, loyer immobilier, presbytère