Document d'archives : Plaintes, pétitions, indemnités aux riverains (1850-1937). Bâtiments menaçant ruines (1869-1934). Produits du domaine...

Date : 1850 - 1937

Titre :

Plaintes, pétitions, indemnités aux riverains (1850-1937). Bâtiments menaçant ruines (1869-1934). Produits du domaine (1870-1936). Création de servitudes de visibilité à Marmagne au croisement avec le CVO n° 5 (1937).

Cote :

2 S 412

Inventaire d'archives :

Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers de Saône-et-Loire (2S)

Lieux :

Saône-et-Loire (France), Marmagne (Saône-et-Loire)

Thèmes :

AUTOMOBILISTE, COMMUNICATIONS, DOMAINE PUBLIC, EQUIPEMENT, OCCUPATION TEMPORAIRE, OUVRAGE D'ART, POLITIQUE D'ÉQUIPEMENT, POUVOIR PUBLIC, RESEAU ROUTIER, ROUTE DEPARTEMENTALE, ROUTE NATIONALE, TRANSPORT, TRANSPORT EN COMMUN, TRAVAUX PUBLICS, VEHICULE AUTOMOBILE, VOIE DE COMMUNICATION

Document d'archives : Plaintes, pétitions, indemnités aux riverains (1850-1937). Bâtiments menaçant ruines (1869-1934). Produits du domaine...

Titre :

Cote :

Inventaire d'archives :

Lieux :

Thèmes :

Où consulter le document :

Contexte de la description :

Liens