Document d'archives : Affaires communales.

Contenu :

Administration générale, contentieux, réclamation concernant le droit de pacage aux abords du presbytère et du cimetière (1932) ; contrat, abonnement à la SACEM (1932).
Personnel communal, carillonneur, nomination et traitement (1929).
Bâtiments communaux, église, réparations (1828-1873) ; presbytère, réparations ainsi qu'à l’église (1833-1869), agrandissement (1841-1845) ; école et mairie, ancienne école, réparation (1843), nouvelle école puis école-mairie, construction (1844-1857), agrandissement (1873-1874), réparations (1885-1907), construction d’un préau (1889-1891), ancienne mairie, démolition (1902).
Biens communaux, transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux lieux-dits la Boulbène ou le Pontet et à Pechnaudry (1838-1839), au Planoulet (1849-1851), projet d'acquisition d'un terrain en vue de l'installation d'un transformateur électrique (1939).
Cimetière, travaux, clôture, construction (1867-1868), réparation ainsi qu’à l'école, mairie et église (1932-1933) ; concessions funéraires, tarif (1902-1903)

Cote :

2 O 400 2

Ressources complémentaires :

4 V 41

Observations :

La liasse comprend deux plans :
Projet des nouvelles constructions à ajouter au presbytère de la commune de Nogaret, plan du 1er étage. Lézat, ingénieur expert. 6 mars 1841. Éch. 1/50. Coul. sur papier. Dim. 0,22 x 0,34 m.
Commune de Nogaret, travaux de réparations et d'aménagement à exécuter à l'école mixte, logement du maître, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Fajadet, architecte. 29 juillet 1905. Éch. 1/100. Coul. sur calque. Dim. 0,31 x 0,20 m.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 400 2 (1) - 2 O 400 2 (5)

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

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