Document d'archives : Culte catholique. –Vicaire, nomination et traitement : déclaration, extrait du registre de délibérations du conseil municipal,...
Titre :
Culte catholique. –Vicaire, nomination et traitement : déclaration, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, extrait du registre des délibérations de la Fabrique de la paroisse de Saulnot (1833-1834). Chantre-sacristain, demande de rémunération : pétition (1813). Fabrique, vote d’une subvention par le conseil municipal de Saulnot : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Saulnot (1904) ; comptabilité : budgets (1836-1850). Mission diocésaine, rétablissement au hameau d’Ecole près Besançon (Doubs) : pétition des conseils municipaux de Saulnot, Villers et Chavanne pour l’attribution d’un don (1817). Loi de séparation de l’Eglise et de l’Etat, dévolution des biens : communiqués, télégramme, arrêtés de mise sous séquestre, inventaire, circulaires, article de presse, extrait du registre des délibérations du bureau de bienfaisance (1905-1921) ; constitution d’une association cultuelle : modèle de statuts (s.d.).
Cote :
477 Edepot 87
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Description physique :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
BUDGET, CIRCULAIRE, DECLARATION, DELIBERATION, INVENTAIRE, PETITION, STATUT D'ASSOCIATION