Document d'archives : Règlement pour la perception des octrois d'Auxerre sur les entrées des bois, charbons, foins, sur les bouchers et sur les...
Titre :
Règlement pour la perception des octrois d'Auxerre sur les entrées des bois, charbons, foins, sur les bouchers et sur les boulangers, adjugés à Lazare Chausson : copie d'une ordonnance de Louis-Henri de Bourbon, gouverneur et lieutenant général en Bourgogne et Bresse, et Pierre-Arnaud de Labriffe, intendant en Bourgogne et Bresse, commissaires pour la vérification des dettes et affaires des communautés de Bourgogne.
Contenu :
Cote :
Feudiste 67 n° 10
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
| date inconnue | inconnu numéro via reprise-313 Auxerre. Communauté d’habitants |
Description physique :
Ressources complémentaires :
Personnes :
Chausson, Lazare (.... 1714-1721 ....), Condé, Louis-Henri de Bourbon (1692-1740 ; prince de), Labriffe, Pierre-Arnaud de (1678-1740)
Institutions :
Auxerre. Communauté d’habitants, Communauté des bouchers (Auxerre), Communauté des boulangers (Auxerre), France. États (Bourgogne)
Thèmes :
bois, contentieux fiscal, fiscalité, impôts locaux, octroi, vin