Document d'archives : Organisation. - Création : ordonnance (affiche), état nominatif des volontaires chargés de la garde départementale (1815),...
Titre :
Organisation. - Création : ordonnance (affiche), état nominatif des volontaires chargés de la garde départementale (1815), correspondance officielle (1816). Réglementation : ordonnance, circulaire, instructions, procès-verbal d'organisation (1816). Comptabilité : lettres du conseiller d'Etat (1819). Suppression : circulaires, instructions, correspondance, pièces comptables relatives aux dépenses avant dissolution (1815-1818).
Cote :
4 R 41
Inventaire d'archives :
4 R – Garde nationale et autres corps spéciaux (1793 – 1940, s.d.)