Document d'archives : Réglementation locale de la publicité. - ANGERVILLE, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES, DANNEMOIS, DOURDAN, GIF-SUR-YVETTE,...

Date : 1974 - 1978

Titre :

Réglementation locale de la publicité. - ANGERVILLE, BURES-SUR-YVETTE, CORBEIL-ESSONNES, DANNEMOIS, DOURDAN, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE : projets. BALLAINVILLIERS : arrêté du 20 mars 1978. BRUNOY : arrêté du 5 juillet 1974. DRAVEIL : arrêté du 13 mai 1976. EPINAY-SUR-ORGE : arrêté du 1er mars 1978. EVRY : arrêté du 3 mars 1975. GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : arrêté du 20 mars 1978. LEUDEVILLE. - arrêté du 1er décembre 1975. LONGJUMEAU : arrêté du 3 mars 1975. LONGPONT-SUR-ORGE : arrêté du 13 mai 1976.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1159W/76

Inventaire d'archives :

SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (SAEGEMA), DE LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DE BURES-ORS...

Informations sur le producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES

Lieux :

BURES-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune, BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, ANGERVILLE, DOURDAN Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BRUNOY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune, LEUDEVILLE

Thèmes :

20e siècle, publicité, réglementation

Type de document :

Papier, arrêté préfectoral